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Article R3122-10

Il peut être dérogé à la durée maximale quotidienne de huit heures sur autorisation de l'inspecteur du travail, en cas : 1° De faits résultants des circonstances étrangères à l'employeur, anormales et imprévisibles ; 2° D'évènements exceptionnels dont les conséquences n'auraient pu être évitées.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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