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Article R4461-40
Article R4461-41
Article R4461-41

Au cours d'une intervention en milieu hyperbare, les travailleurs peuvent occuper alternativement des fonctions différentes au sein de l'équipe sous réserve qu'ils aient les compétences et aptitudes requises conformément au 1° de l'article R. 4461-7.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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