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Texte adopté n° 570 - Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019

Assemblée nationale - , 17/07/2015

Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense, texte adopté n° 570

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