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Texte adopté n° 880 - Sport : organisation des manifestations sportives et culturelles

Assemblée nationale - , 1/03/2012

Proposition de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles, texte adopté n° 880

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