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Déchets et économie circulaire (réduire) - texte N° 79

Sénat - derniers textes - , 4/11/2014

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à réduire les déchets et valoriser les ressources de l'économie circulaire : texte N° 79 de M. Jean-Vincent PLACÉ et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 4 novembre 2014

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