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Injures en ligne : tolérance dans un contexte politique

Legalis.net - Sylvie Rozenfeld, 9/11/2015

Dans le cadre d'une polémique politique, le caractère injurieux d'un texte sera apprécié avec plus de tolérance, a rappelé le TGI de Paris dans unjugement du 11 septembre 2015 qui précise qu'« une plus grande liberté de ton peut être reconnue à l'auteur des propos, celle-ci devant cependant cesser là où commencent les attaques personnelles, les atteintes à la dignité et l'outrance. ». A l'aune de ce principe, le TGI a estimé que les propos tenus dans un article s'inscrivant dans le contexte d'une polémique sur (...) , , , , ,

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Dans le cadre d'une polémique politique, le caractère injurieux d'un texte sera apprécié avec plus de tolérance, a rappelé le TGI de Paris dans unjugement du 11 septembre 2015 qui précise qu'« une plus grande liberté de ton peut être reconnue à l'auteur des propos, celle-ci devant cependant cesser là où commencent les attaques personnelles, les atteintes à la dignité et l'outrance. ». A l'aune de ce principe, le TGI a estimé que les propos tenus dans un article s'inscrivant dans le contexte d'une polémique sur la politique au Gabon n'étaient pas injurieux. Le tribunal a examiné chacun des extraits litigieux de cet article publié sur un blog dont l'auteur est aussi le directeur de la publication. Bien que certains termes soient déplaisants, blessants ou agressifs, le tribunal a jugé qu'il s'agit de l'appréciation critique du comportement ou des compétences d'un homme politique exerçant des responsabilités politiques.


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