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Texte adopté n° 465 - Traités et conventions : accord avec l'Azerbaïdjan sur les centres culturels

Assemblée nationale - , 22/01/2015

Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels, texte adopté n° 465

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