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Université des Antilles et de la Guyane - texte N° 339

Sénat - derniers textes - , 12/03/2015

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation : texte N° 339 résultat des travaux de la commission le 11 mars 2015

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