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Arrêt n° 1397 du 9 décembre 2015 (14-20.533) - Cour de cassation - Première chambre civile - ECLI:FR:CCASS:2015:C101397<br>

Cour de cassation - Arrêts - , 10/12/2015

Transports maritimes - Voyageurs - Responsabilité


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