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Timeless vs Timeless 2013

Le petit Musée des Marques - Frédéric Glaize, 19/05/2013

La tournée 2013 de Mylène Farmer est intitulée « Timeless 2013″. Dans quelle mesure cette expression porte-t-elle atteinte aux droits que Serge André détient sur la marque TIMELESS du 13 novembre 2012 et sur le titre du spectacle qu’il a monté ? C’est la question qui est au cœur d’une action judiciaire engagée à l’initiative de S. André, un musicien résidant à Carcassonne. Un article de la Dépêche expose le point de vue de ce dernier. Le schéma du litige est très classique : le titulaire d’une marque l’invoque à l’encontre de son usage par un tiers non autorisé. Moins ordinaire est la proposition de transaction qu’aurait formulée l’avocat de la société qui produit la tournée de Mylène Farmer : « Le premier contact avec l’avocat d’Universal s’est déroulé très cordialement. Mais ensuite, la production, TS3 a proposé à Serge André une somme dérisoire de 5 000 € et des places de concerts pour voir ce que c’est que de la vraie musique » (dixit l’avocat de S. André). Si ceci est vrai, la maladresse va au delà du langage employé : déontologie oblige, les termes de la négociation n’auraient jamais pu filtrer si TS3 avait formulé sa proposition via son avocat ou...

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La tournée 2013 de Mylène Farmer est intitulée « Timeless 2013″. Dans quelle mesure cette expression porte-t-elle atteinte aux droits que Serge André détient sur la marque TIMELESS du 13 novembre 2012 et sur le titre du spectacle qu’il a monté ?

C’est la question qui est au cœur d’une action judiciaire engagée à l’initiative de S. André, un musicien résidant à Carcassonne. Un article de la Dépêche expose le point de vue de ce dernier. Le schéma du litige est très classique : le titulaire d’une marque l’invoque à l’encontre de son usage par un tiers non autorisé.

Moins ordinaire est la proposition de transaction qu’aurait formulée l’avocat de la société qui produit la tournée de Mylène Farmer : « Le premier contact avec l’avocat d’Universal s’est déroulé très cordialement. Mais ensuite, la production, TS3 a proposé à Serge André une somme dérisoire de 5 000 € et des places de concerts pour voir ce que c’est que de la vraie musique » (dixit l’avocat de S. André).

Si ceci est vrai, la maladresse va au delà du langage employé : déontologie oblige, les termes de la négociation n’auraient jamais pu filtrer si TS3 avait formulé sa proposition via son avocat ou son CPI.

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