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De la recherche diligente
Paralipomènes - Michèle Battisti, 18/01/2012
Seule une recherche approfondie mais infructueuse des titulaires de droits permet d’affirmer qu’une œuvre est orpheline. Deux textes en cours de discussion, l’un au niveau européen, l’autre au niveau français, évoquent la recherche diligente. Leurs dispositions sont-elles compatibles ? Voir aussi, « Droit et numérisation. Exploiter les œuvres orphelines », écrit en 2008, et « [...]