Apple attaque Samsung devant un tribunal californien

Aujourd’hui s’ouvre devant le tribunal de San José, en Californie, l’un des plus grands procès jamais connu en matière de brevets : Apple contre Samsung, et en jeu le marché des téléphones multifonctions.

D’abord les présentations. Apple, on connait comme inventeur révolutionnaire des iPhone et iPad. Oui, mais les affaires vont vite, les progrès technologiques aussi et Apple le pionnier s’est fait grillé la première place. Le Coréen Samsung domine tout, et conforte son avance, porté par le succès du Galaxy S III. Sur le marché des portables, Samsung est 24,1%, devant Nokia à 20,6% et Apple à 6,4%, et pour les smartphones Samsung est à 32,6% et Apple de 16,9%. Sévère.

Apple s’est lancé dans une série de procès contre son concurrent coréen pour des contrefaçons de design et de brevet. On compte déjà une dizaine de procédures en Europe et en Australie. Mais là, c’est le marché US, et Apple joue sur son terrain, le procès ayant lieu devant le tribunal de San José, juridiction du siège d’Apple.

Apple entend apporter la preuve du pillage par Samsung de quatre de ses brevets de design et de trois brevets de technologie portant notamment sur les commandes tactiles de l'iPhone. « Plutôt que d'innover et développer ses propres technologies et un style Samsung unique pour ses smartphones et tablettes, Samsung a choisi de copier les technologies d'Apple, son style innovant et son interface graphique » explique Apple. Le groupe californien réclame 2,5 milliards de dollars et l’interdiction de vente aux US des produits concernés et de ceux approchant, dont le Gallaxy S III, même si cet appareil n’est pas directement visé par la procédure. Cette extension est possible en cas de fraude, et dans ce cas, le juge pourrait aussi tripler le montant des dommages et intérêts.

Le géant coréen réplique qu’il ne copie rien… pour la simple et bonne raison que sa technologie est en avance sur celle d’Apple, ce qui explique sa réussite. Samsung dénonce la politique d’Apple, qui à partir de ses brevets mondiaux, cherche à contrôler les marchés et à gagner du temps pour lui permettre de rattraper ses retards. Samsung réplique aussi en accusant Apple d’usurper ses propres brevets, car le Coréen a aussi une politique très active de dépôts de brevets, et le groupe réclame des dommages et intérêts. Il y a quelques semaines, un juge londonien avait donné raison à Samsung sur ce terrain pour le Galaxy Tab 10.1, jugé différent de l’iPad.

La justice californienne avait demandé aux deux patrons, Tim Cook et Choi Gee-Sung, de chercher un accord, mais en vain. Il ne reste plus que le procès, qui peut faire de gros dégâts.

Si Samsung perd, il va devoir payer les dommages intérêts réclamés par Apple, qui peuvent être majoré si les fraudes sont retenues, et subir d’importantes interdictions de ventes aux US. Le procès pourrait influer les autres procédures en cours dans le monde.  

Si Apple perd, il y aura un gros chèque à faire à Samsung, et sa politique de brevets se trouvera très fragilisée. Une défaite judiciaire renforcerait le leadership de Samsung. Apple n’a pas la dimension de Samsung, et le procès perdu pourrait être un coup très dur…

Sont prévues quatre semaines d’audience et la décision reviendra à un jury de 10 personnes. C’est la juge Lucy Koh, qui présidera les débats.

Le tribunal de San José