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Édouard Laferrière

- Wikipedia, 13/09/2011

Louis-Edouard Julien Laferrière, né à Angoulême le 26 août 1841 et mort à Bourbonne-les-Bains le 2 juillet 1901, fils de Firmin Laferrière, est un jurisconsulte.

Avocat au barreau de Paris en 1864, il écrit dans Le Rappel des articles dans lesquels il critique virulemment le Second Empire, ce qui lui vaut d'être arrêté pour « complot contre la sûreté de l'État » puis il crée, en mai 1870, le journal d'opposition La Loi qui cessera de paraître en septembre de la même année.

Nommé, en septembre 1870, maître des requêtes à la Commission provisoire remplaçant le Conseil d'État, il est directeur des cultes au ministère de l'Intérieur pendant quelques mois, puis président de la section du contentieux du Conseil d'État en 1879, fonction dans laquelle il exerce une influence majeure sur la jurisprudence administrative.

En 1883, il inaugure un cours de doctorat à la faculté de droit de Paris, qu'il intitule « La juridiction administrative et les recours contentieux ». Bien qu'il décline le renouvellement de sa nomination en 1884, cette courte expérience d'enseignement est le point de départ de son Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux, œuvre fondatrice du droit administratif français moderne, qui sera publié quatre ans plus tard.

Nommé vice-président du Conseil d'État en 1886, il aura à cœur d'accroître son rôle dans la procédure législative et réglementaire, de développer son activité contentieuse, de défendre son renom et son prestige.

Il quitte le Conseil d'État en juillet 1898 pour devenir gouverneur général de l'Algérie, fonction qu'il n'exercera que deux ans. Dans le mois qui suit son arrivée à Alger, il crée les délégations financières, première assemblée à rôle consultatif en matière financière, au sein desquels siègent à la fois des européens et des indigènes.

Malade, il regagne la France métropolitaine en décembre 1900 et il est nommé procureur général près la Cour de cassation, poste qu'il n'occupera qu'un peu plus de six mois puisqu'il meurt en juillet 1901.

Il est l'oncle de Julien Laferrière (14/7/1881 Limoges - 4/3/1958 Limoges), agrégé en 1910, docteur en Droit, professeur de Droit à la Faculté de Lille de 1908 à 1919, de Strasbourg de 1919 à 1929 puis de Paris de 1929 à 1951.

Principales publications

  • Constitutions d'Europe et d'Amérique (avec Anselme Batbie), Ed. Cotillon, 1869.
  • Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux, 2 vol., Berger-Levrault, 1887-1888 (2e éd. 1896 ; réimpressio LGDJ 1989)
  • Répertoire du droit administratif (Répertoire Becquet), 1882-1901

Sources

  • Pascale Gonod, Édouard Laferrière, un juriste au service de la République, LGDJ, 1998
  • Pascale Gonod, Édouard Laferrière : Textes réunis et présentés par Pascale Gonod, PUF, 1999
  • François Julien-Laferrière, Firmin et Édouard Laferrière, juristes français, Revue administrative, 1994, p. 636
  • Louis Bertrand, Édouard Laferrière, Études et documents du Conseil d'État, 1956, p. 145

Notes et références


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