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Tournelle

- Wikipedia, 19/10/2011

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La Tournelle (littéralement la « petite tour ») peut se référer à :

Ancien Régime

  • La Tournelle est une chambre de justice d'un parlement d'Ancien Régime, ainsi nommée parce qu'elle se composait de magistrats qui y venaient siéger à tour de rôle :
    • au parlement de Paris, on distinguait :
      • la Tournelle criminelle ou simplement la Tournelle, qui jugeait en dernier ressort les affaires criminelles. Elle fut instituée en 1436, et modifiée en 1452 et 1519.
      • la Tournelle civile, érigée en 1667 pour les affaires civiles au-dessous de 3.000 livres.
    • il existait également des chambres de la Tournelle dans les parlements de province, comme à Rouen (1519), à Dijon (1524), à Toulouse, à Aix, à Rennes...

Paris

Patronyme


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