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Prévôt (Ancien Régime)

- Wikipedia, 3/02/2012

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Le terme prévôt vient du latin præpositus, préposé. Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, le prévôt est un agent du seigneur ou du roi chargé de rendre la justice et d'administrer le domaine qui lui est confié.

En France

Dans le vieux droit français, le mot prévôt a plusieurs sens et s’applique à plusieurs types de fonction. Étymologiquement (præpositus), il s’applique à toute personne placée à la tête d’une branche du service public, une position qui, selon les vieux principes, va de pair avec un droit de juridiction.

À partir du XI^e siècle, les Capétiens retirent l'administration du domaine royal aux nobles pour la confier à des prévôts, généralement des roturiers aisés, qui possèdent le droit de percevoir les revenus du roi dans leur conscription ou prévôté. Cette pratique, bénéfique pour les finances royales, entraîne rapidement de graves abus et, dès la fin du XII^e siècle, le prévôt est contrôlé par un bailli dit « itinérant » ; puis, au XIII^e siècle, par un bailli et un sénéchal à poste fixe.

Le prévôt était au Moyen Âge l'intendant d'un domaine seigneurial et avait pour rôle d'administrer, de juger et de percevoir les taxes. Il était subordonné au bailli. Il était en outre chargé de gérer les biens et les revenus pour le compte d'un maître, d'un seigneur laïc, ou d'un ecclésiastique. Le prévôt encaisse les revenus et entretient les bâtiments, châteaux et hôtels royaux. Le prévôt est donc devenu progressivement le représentant du roi et de son pouvoir dans une fraction du domaine. L'ensemble des droits et revenus qu'il prélevait constituait le prévôté. Au XIV^e siècle, les prévôts virent leur pouvoir judiciaire s'étendre pour représenter la juridiction de première instance, d'un point de vue civil comme criminel. Lorsque le roi concédait à une ville une charte de franchises ou de commune, il concédait également le prévôté, c'est-à-dire tous les revenus afférant à celui-ci, moyennant le versement d'une somme fixe. Les abus et plaintes des sujets se sont concentrées sur cet office, au point que la mise en garde des prévôtés devint une des revendications majeurs de l'opinion. Les prévôts de petite naissance sont mal vus par le peuple.

Les prévôts achètent une charge, c'est le système de l'affermage : l'État abandonne au prévôt la perception des divers impôts en vigueur dans le royaume, moyennant une somme d'argent. Mais ce système pose problème car de ce fait, ils sont difficiles à contrôler et à surveiller. Les prévôts en profitent pour ne plus respecter leurs obligations et font ce qu'ils veulent.

Concernant les finances, les prévôts se chargent de récolter les rentes, à savoir le cens, le champart qui est prélevé sur les récoltes plus les redevances tel que les revenus des péages (prélevés au niveau des ponts par exemple) ainsi les tonlieux sur les marchandises.

Le prévôt royal

Les prévôts royaux exercent la fonction la plus basse dans la hiérarchie des juges royaux. Cependant, les « juges subalternes » ont eu différentes désignations selon la région de France où ils exerçaient leur fonction. En Normandie et en Bourgogne, on les appelait des « châtelains », dans le Sud, des « viguiers ». Sa juridiction s'étend au domaine royal.

Le prévôt seigneurial

Il exerce la même fonction que le prévôt royal mais sa juridiction s'étend aux terres seigneuriales, dépendantes du royaume de France.

Le prévôt des maréchaux

Sous l'Ancien Régime, le prévôt des maréchaux, un officier du roi, magistrat de robe courte, connu pour sa grande sévérité, juge en dernier ressort et sans appel les crimes et délits commis par les vagabonds (souvent des déserteurs) et les gens de guerre, et les cas prévôtaux, crimes graves commis sur les grands chemins. Le prévôt des maréchaux de l'Île-de-France était appelé spécifiquement prévôt de l'Île^[1] ; ses attributions étaient complémentaires de celles du prévôt de Paris.

Le prévôt de l'hôtel ou grand prévôt de France

Cet officier d'épée, dont la juridiction s'étend sur le Louvre ainsi que sur toute la Maison du roi, juge en premier ressort des causes civiles (l'appel était porté au Grand Conseil) et en dernier ressort des causes criminelles et de police qui touchent la Cour.

Le prévot général ou grand prévôt des monnaies

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Le prévôt des marchands

Le prévôt des marchands gérait les mesureurs de blé, les crieurs, les jaugeurs et les taverniers. On devenait prévôt des marchands à titre de fief par don spécial du roi ; le prévôt des marchands percevait les droits à payer pour la livraison et la vérification des mesures. Sous l'Ancien Régime, la fonction se rapproche de celle d'un maire. Le Prévôt des marchands de Paris est le chef de la municipalité parisienne.

Le prévôt de Paris

Le prévôt de Paris est l'officier royal placé à la tête du Châtelet. Il est chargé de représenter le roi dans la ville, vicomté et prévôté de Paris. À partir du XVI^e siècle, la charge du prévôt est partagée entre le lieutenant civil, le lieutenant criminel et le lieutenant de police. La charge de prévôt de Paris subsiste cependant jusqu'en 1792.

Notes

↑ Cf. par exemple les Mémoires de Mademoiselle de Monpensier (1648) ou l'Abrégé de l'histoire de Port Royal de Jean Racine (1767).

Bibliographie

(fr) Fédou, René, Lexique historique du Moyen Âge, Paris, Armand Colin, collection "Cursus", 2008, 168 pages.
(fr) Gauvard, Claude, De Libera, A. et Zink, M. (dir.), Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, PUF, 2002.
(fr) Le Goff, Jacques, et Schmitt, Jean-Claude, Dictionnaire raisonné de l'Occident Médiéval, Poitiers, Fayard, 1999, 1236 pages.
(fr) Touati, François-Olivier (dir.), Vocabulaire historique du Moyen Âge (Occident, Byzance, Islam), Paris, La Boutique de l'Histoire, 1995.
(fr) Vauchez, André (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, Tome 1 et 2, Paris, Editions du Cerf, 1997.