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Subrogation en droit civil français
- Wikipedia, 14/06/2009
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| Introduction générale |
| Présentation générale |
| Droit des obligations en France |
| Droit des contrats |
| Principes directeurs |
| Notion de contrat - Preuve |
| Eléments du contrat |
| consentement - vice |
| l'objet - la cause - la capacité |
| Types de contrats |
| Droit des contrats spéciaux |
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| assurance - prêt - bail |
| Droit de la responsabilité |
| Notion de responsabilité |
| Responsabilité contractuelle |
| Responsabilité extra contractuelle |
| Voir aussi |
| clauses - Délit civil |
| Quasi-contrat - Quasi-délit |
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En droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime juridique que l'élément qu'elle remplace. La subrogation peut s'envisager d'une personne (subrogation personnelle) ou d'un bien (subrogation réelle).
La subrogation personnelle
Article détaillé : Subrogation personnelle en droit civil français.
La subrogation personnelle consiste pour une personne appelée solvens, à payer la dette due par le débiteur au créancier du débiteur. Le solvens se subroge alors dans les droits du créancier, et peut former une action récursoire contre le débiteur pour obtenir le remboursement du paiement.
La subrogation réelle
Article détaillé : Subrogation réelle en droit civil français.
