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District (France)

- Wikipedia, 1/01/2012

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Les districts ont d'abord été le premier niveau de subdivision des départements français, de 1790 à 1795. Dans l'organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département pouvait être divisé jusqu'à neuf districts[1] et chaque district comportait de trois[2] jusqu'à trente-deux cantons[3].

Les districts furent remplacés par les arrondissements le 17 février 1800.

Sommaire

Création

Le 22 décembre 1789, l'Assemblée nationale constituante prit un « décret relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives ».
Sanctionné par Louis XVI, par lettres patentes, en janvier 1790, il devint la « loi du 22 décembre 1789, relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives »[4].
Son préambule prévoyait une « nouvelle division du royaume » en départements, tant pour la représentation — c'est-à-dire l'élection de l'Assemblée nationale législative — que pour l'administration ; la subdivision de chaque département en districts ; la subdivision de chaque district en « cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France) » réunissant une ou plusieurs municipalités.

Liste des districts par ordre alphabétique des départements

Voici ci-dessous la liste des districts par ordre alphabétique des départements[5],[6] :

Département Nombre Chef-lieu Nom
Ain[7] 9 Bourg Pont-de-Vaux, Bourg, Nantua, Gex, Belley, Saint-Rambert, Montluel, Trévoux et Châtillon-les-Dombes.
Aisne[8] 6 Laon Saint-Quentin, Vervins, Laon, Chauny, Soissons et Château-Thierry.
Allier[9] 7 Moulins Cérilly, Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Montmarault et Montluçon.
Alpes-Maritimes[10] 3 Nice Menton[11], Nice et Puget-Théniers.
Ardèche[12],[13] 7 1790 Privas en alternance avec Annonay, Aubenas, le Bourg-Saint-Andéol[14] et Tournon
1790 Privas		 Annonay[15], Aubenas, L'Argentière[16], Privas[17], Tournon, Vernoux[18] et Villeneuve-de-Berg[19].
Ardennes[20] 6 Mézières[21] Rocroi, Charleville, Sedan, Grandpré, Vouziers et Rethel.
Ariège[22] 3 1790 Foix en alternance avec Pamiers et Saint-Girons[23]
1794 Foix		 Saint-Girons, Mirepoix et Tarascon.
Aube[24] 6 Troyes Nogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy et Troyes.
Aude[25] 6 Carcassonne Castelnaudary, Carcassonne, Narbonne, Lagrasse, Limoux et Quillan.
Aveyron[26] 9 Rodès Mur-de-Barrez, Saint-Geniez-d'Olt, Sévérac-le-Château, Millau, Saint-Affrique, Sauveterre, Villefranche, Aubin et Rodez.
Bas-Rhin[27] 4 puis 6 en 1793 Strasbourg Haguenau, Benfeld, Strasbourg, Wissembourg, Sarre-Union et Landau
Basses-Alpes[28] 5 Digne Sisteron, Barcelonnette, Castellane, Digne et Forcalquier.
Basses-Pyrénées[29] 6 1790 Navarrenx[30]
1790 Pau
1795 Saint-Palais
1796 Pau		 Pau, Oloron, Orthez, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Bouches-du-Rhône[31] 6 Aix Tarascon, Apt[32], Aix, Marseille, Salon et Arles.
Calvados[33] 6 Caen Bayeux, Caen, Pont-l'Évêque, Lisieux, Falaise et Vire.
Cantal[34] 4 1790 Saint-Flour en alternance avec Aurillac
1794 Saint-Flour
1795 Aurillac		 Mauriac, Murat, Saint-Flour et Aurillac.
Charente[35] 6 Angoulême Ruffec, Confolens, La Rochefoucauld, Angoulême, Barbezieux et Cognac.
Charente-Inférieure[36] 7 1790 Saintes en alternance avec la Rochelle et Saint-Jean-d'Angély
1790 Saintes		 La Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d'Angély, Saintes, Pons, Montlieu et Marennes
Cher[37] 7 Bourges Aubigny, Sancerre, Sancoins, Saint-Amand, Châteaumeillant, Bourges et Vierzon.
Corrèze[38] 4 Tulle Uzerche, Ussel, Tulle et Brive.
Corse[39] (scindé en Golo et Liamone en 1793) 9 1790 Pie-d'Orezza[40]
1790 Bastia		 Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Tallano, Ajaccio et Vico.
Côte-d'Or[41] 7 Dijon Châtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Beaune, Arnay-le-Duc et Semur-en-Auxois
Côtes-du-Nord[42] 9 Saint-Brieux Lannion, Pontrieux, Saint-Brieuc, Lamballe, Dinan, Broons, Loudéac, Rostrenen et Guingamp.
Creuse[43] 7 1790 Guéret en alternance avec Aubusson
1790 Guéret		 La Souterraine, Guéret, Boussac, Évaux, Felletin, Bourganeuf et Aubusson.
Deux-Sèvres[44] 6 1790 Niort en alternance avec Saint Maixent et Parthenay
1790 Niort		 Melle, Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars et Châtillon.
Dordogne[45] 9 1790 Périgueux en alternance avec Bergerac et Sarlat
1790 Périgueux		 Nontron, Excideuil, Montignac, Sarlat, Belvès, Bergerac, Montpon[46], Ribérac et Périgueux.
Doubs[47] 6 Besançon Besançon, Baume-les-Dames, Saint-Hippolyte, Pontarlier, Quingey et Ornans.
Drôme[48] 7 1790 Chabeuil[49]
1790 Valence		 Romans, Valence, Die, Buis[50], Montélimar, Crest et Orange (provisoirement)[51].
Eure[52] 6 1790 Evreux
1793 Bernay
1793 Evreux		 Évreux, Les Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil.
Eure-et-Loir[53] 6 Chartres Chartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou.
Finistère[54] 9 Quimper Brest, Carhaix, Châteaulin, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Pont-Croix, Quimper et Quimperlé.
Gard[55] 8 1790 Nîmes en alternance avec Alais et Uzès
1794 Nîmes		 Alais, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Hippolyte, Sommières, Uzès et Le Vigan.
Gers[56] 6 Auch Auch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Isle-Jourdain et Mirande.
Gironde[57] (baptisé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795) 7 Bordeaux Bordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Golo[58] (créé en 1793) 3 Bastia Bastia, Corte et Calvi.
Haute-Garonne[59] 8 Toulouse Toulouse, Rieux, Villefranche, Castelsarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Haute-Loire[60] 3 Le Puy Le Puy, Brioude et Monistrol-sur-Loire[61].
Haute-Marne[62] 6 1790 Chaumont en alternance avec Langres
1790 Chaumont		 Bourbonne, Bourmont, Chaumont, Joinville, Langres et Saint-Dizier.
Haute-Saône[63] 6 1790 Gray en alternance avec Vesoul
1790 Gray		 Jussey, Luxeuil, Lure, Vesoul, Gray, Champlitte et Montbéliard (à partir de 1793).
Haute-Vienne[64] 6 Limoges Limoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard
Hautes-Alpes[65] 4 1790 Chorges[66]
1790 Gap		 Briançon, Embrun, Gap et Serres.
Hautes-Pyrénées[67] 5 Tarbes Tarbes, Bagnères, Vic, La Montagne (Argelès) et les Quatre Vallées (La Barthe-de-Neste)
Haut-Rhin[68] 3 Colmar Altkirch, Belfort et Colmar.
Hérault[69] 4 1790 Montpellier en alternance avec Béziers, Lodève et Saint-Pons
1790 Montpellier		 Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine[70] 9 Rennes Bain-de-Bretagne, Dol, Fougères, La Guerche-de-Bretagne, Montfort, Redon, Rennes, Saint-Malo et Vitré.
Indre[71] 6 Châteauroux Issoudun, Châteauroux, Argenton, Le Blanc, La Châtre et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire[72] 7 Tours Tours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère[73] 4 1790 Moirans[74]
1790 Grenoble		 Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
Jura[75] 6 1790 Lons-le-Saunier en alternance avec Dole, Poligny et Salins
1794 Lons-le-Saunier		 Dole, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude.
Landes[76] 4 Mont-de-Marsan Dax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever et Tartas.
Liamone[77] (créé en 1793) 3 Ajaccio Ajaccio, Vico et Sartène.
Loir-et-Cher[78] 6 Blois Blois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Loire[79] (créé en 1793) 3 1793 Feurs[80]
1795 Montbrison		 Montbrison, Roanne et Saint-Étienne
Loire-Inférieure[81] 9 Nantes Ancenis, Blain, Châteaubriant, Clisson, Guérande, Machecoul, Nantes, Paimbœuf et Savenay.
Loiret[82] 7 Orléans Orléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot[83] 6 Cahors Cahors, Martel[84], Gourdon, Figeac, Montauban et Lauzerte.
Lot-et-Garonne[85] 9 Agen Agen, Nérac, Marmande, Tonneins, Villeneuve, Lauzun, Monflanquin, Casteljaloux et Valence.
Lozère[86] 7 1790 Mende en alternance avec Marvejols
1790 Mende		 Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Manche[87] 7 1790 Coutances
1796 Saint-Lô		 Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne[88] 6 Châlons Châlons-sur-Marne, Reims, Épernay, Sézanne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Mayenne[89] 7 Laval Ernée, Mayenne, Lassay, Evron, Laval, Craon et Château-Gontier.
Mayenne-et-Loire[90] (devenu Maine-et-Loire en 1791) 8 1790 Angers en alternance avec Saumur
1790 Angers		 Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent-le-Vieil, Cholet et Vihiers.
Meurthe[91] 9 1790 Nancy en alternance avec Lunéville
1790 Nancy
1796 Lunéville
1796 Nancy		 Nancy, Lunéville, Vézelise, Toul, Pont-à-Mousson, Vic-sur-Seille, Dieuze, Sarrebourg et Blâmont.
Meuse[92] 8 1790 Bar-sur-Ornain en alternance avec Saint-Mihiel
1790 Bar-sur-Ornain		 Bar-le-Duc, Clermont, Commercy, Gondrecourt, Saint-Mihiel, Stenay, Verdun et Étain.
Mont-Blanc[93] 7 Chambéry Annecy, Carouge, Chambéry, Cluses, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Thonon
Mont-Terrible[94] 2 Porrentruy Delémont et Porrentruy.
Morbihan[95] 9 Vannes Auray, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Pontivy, Ploërmel, La Roche-Bernard, Rochefort et Vannes
Moselle[96] 9 Metz Metz, Bitche, Boulay, Briey, Longwy, Morhange, Sarreguemines, Sarrelouis et Thionville.
Nièvre[97] 9 Nevers Nevers, Saint Pierre le Moutier, Decize, Moulins, Château Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord[98] 8 Douay Bergues, Hazebrouck, Lille, Douai, Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoy et Avesnes.
Oise[99] 9 Beauvais Beauvais, Chaumont, Grandvilliers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy
Orne[100] 6 Alençon Alençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellême et Mortagne.
Pas-de-Calais[101] 8 Arras Arras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol.
Puy-de-Dôme[102] 8 Clermont Clermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigut.
Pyrénées-Orientales[103] 3 Perpignan Perpignan, Prades et Céret.
Rhône[104] (créé en 1793) 2 Lyon Lyon et Villefranche
Rhône-et-Loire[105] (scindé en Rhône et Loire en 1793) 6 1790 Lyon en alternance avec Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche
1790 Lyon		 Campagne de Lyon, Ville de Lyon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Villefranche
Saône-et-Loire[106] 7 Mâcon Mâcon, Chalon-sur-Saône, Louhans, Autun, Bourbon-Lancy, Charolles et Semur-en-Brionnais[107].
Sarthe[108] 9 Le Mans Le Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Fresnay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine[109] 3 Paris Paris, Saint-Denis et Bourg-la-Reine (les deux derniers étant seulement administratifs).
Seine-Inférieure[110] 7 Rouen Cany, Caudebec-en-Caux, Dieppe, Gournay, Montivilliers, Neufchâtel et Rouen.
Seine-et-Marne[111] 5 Melun Melun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy
Seine-et-Oise[112] 9 Versailles Corbeil, Dourdan, Étampes, Gonesse, Mantes, Montfort, Pontoise, Saint-Germain et Versailles.
Somme[113] 5 Amiens Amiens, Abbeville, Doullens, Montdidier et Péronne.
Tarn[114] 5 1790 Alby en alternance avec Castres
1790 Alby
1797 Castres		 Albi, Castres, Lavaur, Gaillac et Lacaune.
Var[115] 9 1790 Toulon en alternance avec tous les autres chefs-lieux de district
1790 Toulon
1793 Grasse
1795 Brignoles
1797-1798 Draguignan		 Toulon, Grasse, Hyères, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vaucluse[116] (créé en 1793) 4 Avignon Apt, Avignon[117], Carpentras[118] et Orange.
Vendée[119] (baptisé Vengé de 1793 à 1795) 6 Fontenay-le-Comte Fontenay-le-Comte, La Châtaigneraie, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne[120] 6 Poitiers Loudun, Châtellerault, Poitiers, Lusignan, Montmorillon et Civray.
Vosges[121] 9 puis 10 en 1793 Épinal Épinal, Saint-Dié, Remiremont, Mirecourt, Neufchâteau, Bruyères, Darney, Rambervillers, Lamarche et Senones (en 1793).
Yonne[122] 7 Auxerre Auxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références

  1. ↑ Sauf exception pour les Vosges dont un dixième district a été créé suite au rattachement de la principauté de Salm-Salm
  2. ↑ Voir les district de Pont-de-Vaux, Châtillon-les-Dombes, Murat, Château-Renault, Meyrueis et Saint Pierre le Moutier
  3. ↑ Voir le district de Grenoble
  4. ↑ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000331915&dateTexte=20110423
  5. ↑ Les départements désignés sont ceux qui ont été créés en métropole (hormis Saint-Domingue) du 4 mars 1790, à la veille de la création des arrondissements le 17 février 1800
  6. ↑ Les chefs-lieux de districts cités sont ceux qui existaient à la création de chacun des départements.
  7. ↑ Historique de l'Ain
  8. ↑ Historique de l'Aisne
  9. ↑ Historique de l'Allier
  10. ↑ Historique des Alpes-Maritimes
  11. ↑ Le février 1794, le district de Menton devient le district de Fort-d'Hercule (chef-lieu : Monaco)
  12. ↑ Le août 1790, le département est réorganisé en 3 districts : le Coiron, Tanargues, le Mézenc
  13. ↑ Historique de l'Ardèche
  14. ↑ Le Bourg-Saint-Andéol n'a jamais été chef-lieu de district
  15. ↑ Le district est rattaché au Mézenc
  16. ↑ Le chef-lieu est déplacé à Joyeuse
  17. ↑ Le district est rattaché au Coiron
  18. ↑ Le district est rattaché au Mézenc
  19. ↑ Le district est rattaché au Coiron
  20. ↑ Historique des Ardennes
  21. ↑ Mézières est le chef-lieu du département bien qu'elle ne soit pas chef-lieu de district
  22. ↑ Historique de l'Ariège
  23. ↑ Foix et Pamiers ne sont pas chefs-lieux de districts
  24. ↑ Historique de l'Aube
  25. ↑ Historique de l'Aude
  26. ↑ Historique de l'Aveyron
  27. ↑ Historique du Bas-Rhin
  28. ↑ Historique des Alpes-de-Haute-Provence
  29. ↑ Historique des Pyrénées-Atlantiques
  30. ↑ Navarrenx n'a jamais été chef-lieu de district
  31. ↑ Historique des Bouches-du-Rhône
  32. ↑ Le district d'Apt est ensuite rattaché au Vaucluse en 1793
  33. ↑ Historique du Calvados
  34. ↑ Historique du Cantal
  35. ↑ Historique de la Charente
  36. ↑ Historique de la Charente-Maritime
  37. ↑ Historique du Cher
  38. ↑ Historique de la Corrèze
  39. ↑ Historique du département de la Corse
  40. ↑ Pie-d'Orezza n'a jamais été chef-lieu de district
  41. ↑ Historique de la Côte-d'Or
  42. ↑ Historique des Côtes-d'Armor
  43. ↑ Historique de la Creuse
  44. ↑ Historique des Deux-Sèvres
  45. ↑ Historique de la Dordogne
  46. ↑ La même année que la création des districts, le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan
  47. ↑ Historique du Doubs
  48. ↑ Historique de la Drôme
  49. ↑ Chabeuil ne fut jamais chef-lieu de district
  50. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  51. ↑ Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  52. ↑ Historique de l'Eure
  53. ↑ Historique d'Eure-et-Loir
  54. ↑ Historique du Finistère
  55. ↑ Historique du Gard
  56. ↑ Historique du Gers
  57. ↑ Historique de la Gironde
  58. ↑ Historique de la Haute-Corse
  59. ↑ Historique de la Haute-Garonne
  60. ↑ Historique de la Haute-Loire
  61. ↑ Transféré à Yssingeaux au moment de la création des arrondissements en 1800.
  62. ↑ Historique de la Haute-Marne
  63. ↑ Historique de la Haute-Saône
  64. ↑ Historique de la Haute-Vienne
  65. ↑ Historique des Hautes-Alpes
  66. ↑ Chorges fut le chef-lieu pendant quelques mois bien qu'il ne fut jamais chef-lieu de district
  67. ↑ Historique des Hautes-Pyrénées
  68. ↑ Historique du Haut-Rhin
  69. ↑ Historique de l'Hérault
  70. ↑ Historique d'Ille-et-Vilaine
  71. ↑ Historique de l'Indre
  72. ↑ Historique d'Indre-et-Loire
  73. ↑ Historique de l'Isère
  74. ↑ Moirans n'a jamais été chef-lieu de district
  75. ↑ Historique du Jura
  76. ↑ Historique des Landes
  77. ↑ Historique de la Corse-du-Sud
  78. ↑ Historique de Loir-et-Cher
  79. ↑ Historique de la Loire
  80. ↑ Feurs n'a jamais été chef-lieu de district
  81. ↑ Historique de la Loire-Atlantique
  82. ↑ Historique du Loiret
  83. ↑ Historique du Lot
  84. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  85. ↑ Historique de Lot-et-Garonne
  86. ↑ Historique de la Lozère
  87. ↑ Historique de la Manche
  88. ↑ Historique de la Marne
  89. ↑ Historique de la Mayenne
  90. ↑ Historique de Maine-et-Loire
  91. ↑ Historique de la Meurthe-et-Moselle
  92. ↑ Historique de la Meuse
  93. ↑ Historique du Mont-Blanc
  94. ↑ Historique du Mont-Terrible
  95. ↑ Historique du Morbihan
  96. ↑ Historique de la Moselle
  97. ↑ Historique de la Nièvre
  98. ↑ Historique du Nord
  99. ↑ Historique de l'Oise
  100. ↑ Historique de l'Orne
  101. ↑ Historique du Pas-de-Calais
  102. ↑ Historique du Puy-de-Dôme
  103. ↑ Historique des Pyrénées-Orientales
  104. ↑ Historique du Rhône
  105. ↑ Historique de Rhône-et-Loire
  106. ↑ Historique de Saône-et-Loire
  107. ↑ Le chef-lieu a été transféré à Marcigny en 1790.
  108. ↑ Historique de la Sarthe
  109. ↑ Historique de la Seine
  110. ↑ Historique de la Seine-Maritime
  111. ↑ Historique de Seine-et-Marne
  112. ↑ Historique de Seine-et-Oise
  113. ↑ Historique de la Somme
  114. ↑ Historique du Tarn
  115. ↑ Historique du Var
  116. ↑ Historique du Vaucluse
  117. ↑ Le district d'Avignon est d'abord rattaché aux Bouches-du-Rhône en 1791 avant de constituer le nouveau département du Vaucluse en 1793
  118. ↑ Le district de Carpentras est d'abord rattaché à la Drôme en 1791 avant d'intégrer le département du Vaucluse
  119. ↑ Historique de la Vendée
  120. ↑ Historique de la Vienne
  121. ↑ Historique des Vosges
  122. ↑ Historique de l'Yonne

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