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Article 1121

On peut pareillement stipuler au profit d'un tiers lorsque telle est la condition d'une stipulation que l'on fait pour soi-même ou d'une donation que l'on fait à un autre. Celui qui a fait cette stipulation ne peut plus la révoquer si le tiers a déclaré vouloir en profiter.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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Effet relatif du contrat
- Wikipedia - 10/10/2011
Stipulation pour autrui
- Wikipedia - 2/1/2012
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